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Adresse du siège social : X
‍Tél : (appel non surtaxé) X
‍Mail : lafabriquedudegrad@gmail.com
‍Structure juridique : NON SPÉCIFIÉ
‍Numéro d’inscription au RCS : NON SPÉCIFIÉ
‍Capital social : NON SPÉCIFIÉ
‍Nom du Directeur de la publication : Victor GAUTIER
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Notre site internet est hébergé par Wordpress.

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Article 1 : Objet

Ce document a pour objet de définir les principales modalités selon lesquelles La Fabrique du Dégrad met à disposition des internautes les contenus de son site web ainsi que les conditions d’accès et d’utilisation de ces contenus. Toute connexion au site www.lafabriquedudegrad.com implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation, que La Fabrique du Dégrad se réserve le droit de modifier à tout moment. Si vous n’acceptez pas ces conditions, nous vous conseillons de ne pas utiliser ce site ni les services associés.

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Article 2 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.lafabriquedudegrad.com (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.) est protégé par le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de La Fabrique du Dégrad et ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés ou diffusés sans autorisation préalable. Toute reproduction, même partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’accord explicite de La Fabrique du Dégrad. Toute violation pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Les informations disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiées sans préavis par l’éditeur et sont fournies sans aucune garantie.

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Article 3 : Accès au service

L’accès au site www.lafabriquedudegrad.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’incidents techniques ou d’interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. La Fabrique du Dégrad permet aux utilisateurs de se connecter à son site via un réseau de télécommunications conforme aux standards d’usage sur Internet. Cependant, ces droits sont exclusifs et ne peuvent être cédés à des tiers.

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Article 4 : Utilisation des contenus

Aucun des contenus du site www.lafabriquedudegrad.com (textes, images, vidéos, etc.) ne peut être copié, téléchargé, reproduit, publié ou transmis, sauf pour un usage strictement personnel et non commercial, et à condition que les mentions de propriété intellectuelle soient intégralement conservées. Toute modification ou utilisation des contenus à d’autres fins constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de La Fabrique du Dégrad. Il est formellement interdit d’utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou tout autre support numérique sans autorisation préalable.

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Article 5 : Crédits

Les images utilisées sur ce site proviennent de sources sous licence et respectent les droits d’auteur en vigueur.

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Article 6 : Liens hypertextes

6.1 Liens vers d’autres sites :

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6.2 Liens pointant vers le site www.lafabriquedudegrad.com :

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• Pornographique,

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• Contraires aux bonnes mœurs,

• Associés à la vente de produits interdits ou illicites.

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